Documents généraux | simal

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Documents généraux

Modèle du "Bon pour pouvoir"

Documentation générale

Statuts et compétences du syndicat

Annexes aux statuts

Documentation à l'attention des propriétaires riverains

Plaquette d'information sur l'abreuvement du bétail dans les cours d'eau - SIMAL

Plaquette d'information sur la conception et l'entretien de fossés - DDTM40

Plaquette d'information sur les travaux en cours d'eau - DDTM40

Plaquette sur le dimensionnement des buses et ouvrages - DDTM 40

Plaquette sur les rôles et l'entretien de la ripisylve - DDTM 40

Dossier de déclaration simplifié pour demande d'intervention dans un cours d'eau

Charte de bonnes pratiques de l'entretien des cours d'eau dans les Landes

Plaquette d'information sur l'entretien des cours d'eau - SIMAL

Rédaction SIMAL :

Rédaction DDTM 40 :

Divers :

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